MENTIONS LEGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Information de l’entreprise

Nom et prénom : Christian Mounier
Siège social : ZygTech3D – 160 Rue Saint-Exupéry – 38490 Saint-André-le-gaz – France
Téléphone : +33 (0) 743 317 327
Email : contact@boutique.zygtech3d.fr
Forme Juridique : Entreprise Individuelle
Numéro SIRET : 98789961400018
Code APE : 7410Z
RCS de Vienne : 987 899 614
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 42987899614

Hébergeur

Hébergeur du site : o2switch
Siège social : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : +33 (0) 4 44 44 60 40
Forme Juridique : SAS au capital de 100 000€
Numéro SIRET : 51090980700032
RCS de Clermont Ferrand B 510909807
Site web : o2switch.fr

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L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Description des services fournis

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Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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